Dominique Pinard

De: Pinard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pinard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
JORFTEXT000000444671(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Pinard (Dominique)
épouse Fosse
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000756529(source JORF)
promotion
19 Mai 200119/05/2001
De: Pinard (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pinard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Pinard (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993